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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit privé'
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Le droit, l'affaire de tous / Stéphane Baumont
Titre : Le droit, l'affaire de tous Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Baumont Editeur : Toulouse : Milan Année de publication : 1999 Collection : Les essentiels Milan num. 127 Importance : 63 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84113-775-6 Prix : FF 25.00 Langues : Français Mots-clés : Droit civil Droit privé Droit pénal Index. décimale : 341.01 Résumé : Un petit ouvrage (63 pages) qui remplit bien son objectif : aller à l'essentiel en donnant au néophyte les moyens de comprendre la finalité du droit en France qui régit la vie de chaque citoyen. Quelle histoire, quelle différence entre le droit public et le droit privé, quelles sont les principales ramifications, quels nouveaux droits ( le droit et le sang humain, le droit des homosexuels... ), qui pratique le droit, les imbrications entre le droit et la société ( droit et politique, droit et littérature... ), etc. Le droit, l'affaire de tous [texte imprimé] / Stéphane Baumont . - Toulouse : Milan, 1999 . - 63 p. ; 18 cm. - (Les essentiels Milan; 127) .
ISBN : 978-2-84113-775-6 : FF 25.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit civil Droit privé Droit pénal Index. décimale : 341.01 Résumé : Un petit ouvrage (63 pages) qui remplit bien son objectif : aller à l'essentiel en donnant au néophyte les moyens de comprendre la finalité du droit en France qui régit la vie de chaque citoyen. Quelle histoire, quelle différence entre le droit public et le droit privé, quelles sont les principales ramifications, quels nouveaux droits ( le droit et le sang humain, le droit des homosexuels... ), qui pratique le droit, les imbrications entre le droit et la société ( droit et politique, droit et littérature... ), etc. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0062352400 340.01 BAU Livre Bibliothèque Périgueux Généralités Disponible 250 modèles de lettres et de contrats / Patricia Gendrey
Titre : 250 modèles de lettres et de contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Patricia Gendrey Editeur : Paris : Prat Importance : 331 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-381-8 Prix : FF 99.00 Langues : Français Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : Edition 1999 d'un guide qui propose des formulaires-types pour des courriers nécessitant une bonne connaissance de la loi "que nul n'est censé ignorer". Concerne la famille, la citoyenneté, la santé, la consommation, l'argent, le logement, l'impôt, le travail... 250 modèles de lettres et de contrats [texte imprimé] / Patricia Gendrey . - Paris : Prat, [s.d.] . - 331 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85890-381-8 : FF 99.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : Edition 1999 d'un guide qui propose des formulaires-types pour des courriers nécessitant une bonne connaissance de la loi "que nul n'est censé ignorer". Concerne la famille, la citoyenneté, la santé, la consommation, l'argent, le logement, l'impôt, le travail... Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0027256470 346 GEN Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible Comment faire un testament ou une donation / Suzanne Lannerée
Titre : Comment faire un testament ou une donation Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée Editeur : Héricy : Ed. du puits fleuri Année de publication : 1998 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 95 Importance : 269 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-117-0 Prix : FF 98.00 Langues : Français Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : 2ème éd. Un guide pratique qui traite en 6 parties la question des testaments et donations. Les dispositions générales aux deux d'abord, la deuxième partie étant consacrée aux donations entre vifs, la troisième aux testaments, la quatrième partie aborde les dispositions particulières (dons aux petits-enfants ou enfants des frères et soeurs... ), la cinquième étudie les droits de donation (évaluation des biens, exonérations, paiement des droits... ). Enfin des annexes proposent des formulaires-types. Un sommaire très détaillé facilite l'accès de ce bon guide. Comment faire un testament ou une donation [texte imprimé] / Suzanne Lannerée . - Héricy : Ed. du puits fleuri, 1998 . - 269 p. ; 18 cm. - (Le conseiller juridique pour tous; 95) .
ISBN : 978-2-86739-117-0 : FF 98.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : 2ème éd. Un guide pratique qui traite en 6 parties la question des testaments et donations. Les dispositions générales aux deux d'abord, la deuxième partie étant consacrée aux donations entre vifs, la troisième aux testaments, la quatrième partie aborde les dispositions particulières (dons aux petits-enfants ou enfants des frères et soeurs... ), la cinquième étudie les droits de donation (évaluation des biens, exonérations, paiement des droits... ). Enfin des annexes proposent des formulaires-types. Un sommaire très détaillé facilite l'accès de ce bon guide. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0027186470 346 LAN Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption / Louis Bachoud
Titre : Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Bachoud ; Olivier Chazoule Editeur : Paris : Éd. du Seuil Année de publication : 1999 Importance : 250 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-032398-7 Prix : FF 95.00 Langues : Français Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Plus de 75% de la population française vit en ville. Nombreux sont ceux qui auront un jour à faire avec le droit de l'urbanisme qui reste largement ignoré des Français. Forts de ce constat éprouvé au cours de leur carrière, les deux auteurs de cet excellent manuel répondent à des questions comme : que faire en cas d'alignement, d'expropriation, de préemption ? Comment constituer un dossier, quels interlocuteurs contacter, comment former une association de défense pour organiser une risposte... Adresses utiles, glossaire des termes, documents administratifs. Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption [texte imprimé] / Louis Bachoud ; Olivier Chazoule . - Paris : Éd. du Seuil, 1999 . - 250 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-02-032398-7 : FF 95.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Plus de 75% de la population française vit en ville. Nombreux sont ceux qui auront un jour à faire avec le droit de l'urbanisme qui reste largement ignoré des Français. Forts de ce constat éprouvé au cours de leur carrière, les deux auteurs de cet excellent manuel répondent à des questions comme : que faire en cas d'alignement, d'expropriation, de préemption ? Comment constituer un dossier, quels interlocuteurs contacter, comment former une association de défense pour organiser une risposte... Adresses utiles, glossaire des termes, documents administratifs. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0027176470 346.04 BAC Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible 5012-5899 346.04 BAC Livre Bibliothèque Poitiers Généralités Disponible 0082371710 346.04 BAC Livre Bibliothèque Saintes Généralités Disponible Le guide familial 2001
Titre : Le guide familial 2001 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Prat Année de publication : 2000 Importance : 426 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-497-6 Prix : FF 139.00 Langues : Français Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : Chez un éditeur spécialisé dans le droit pratique, un excellent guide qui propose "200 plans malins pour régler au mieux les questions de famille au quotidien." Les relations avec la CAF, le banquier, avec les voisins ou co-propriétaires, les questions de succession, les litiges de consommateurs avec les fournisseurs, les inquiétudes des parents face à l'école avec des adresses utiles, sans oublier des questions de santé bénignes mais importantes (comment sortir d'une sinusite, pourquoi des cystites à répétition, quel cholestérol ? ), et quelques suggestions de loisir... ce livre (426p.) est une mine de renseignements. Le guide familial 2001 [texte imprimé] . - Paris : Prat, 2000 . - 426 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-85890-497-6 : FF 139.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346 Droit priv Résumé : Chez un éditeur spécialisé dans le droit pratique, un excellent guide qui propose "200 plans malins pour régler au mieux les questions de famille au quotidien." Les relations avec la CAF, le banquier, avec les voisins ou co-propriétaires, les questions de succession, les litiges de consommateurs avec les fournisseurs, les inquiétudes des parents face à l'école avec des adresses utiles, sans oublier des questions de santé bénignes mais importantes (comment sortir d'une sinusite, pourquoi des cystites à répétition, quel cholestérol ? ), et quelques suggestions de loisir... ce livre (426p.) est une mine de renseignements. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0017743380 346 GUI Livre Bibliothèque Bordeaux Généralités Disponible