Détail de l'indexation
34
340 Le droit 340.092 340.1 philosophie et théories du droit 340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale 340.2 Droit compar 340.3 Réforme du droit 340.5 Systémes du droit 340.52 Droit primitif 340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 é 340.5 340.54 Droit romain 340.55 Droit médiéval, droit féodal 340.58 Droit oriental 340.59 Droit islamique 340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international priv 341 Droit international 341.01 341.02 Divers 341.026 Traités (textes) 341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays 341.1 Sources du droit international 341.2 La communauté mondiale 341.21 Le gouvernement mondial (projets) 341.22 Sociét 341.23 Nations unies 341.24 Organisations 341.242 Européennes 341.242 2083 341.243 Atlantique 341.245 De l'Occident 341.246 Du Pacifique 341.247 de l'Asie 341.249 De l'Afrique 341.3 Relations entre Etats 341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales 341.35 Droit consulaire 341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26 341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats 341.42 Territoire 341.44 Les eaux 341.442 Les riviéres 341.444 Lacs 341.446 Canaux 341.448 Eaux territoriales 341.45 Haute mer 341.46 Espace aérien 341.47 Espace extra-terrestre 341.48 Les personnes 341.48 : Les personnes 341.480 2 341.481 Droits de l'homme 341.482 Nationalité, citoyennet 341.485 72 341.5 Litiges et conflits entre Etats 341.52 Réglements pacifiques 341.55 Jugements, arréts 341.552 Cour internationale de justice 341.58 Méthodes utilisées pour le réglement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention 341.6 Droit de la guerre 341.62 Généralit 341.63 Conduite de la guerre 341.64 Neutralit 341.65 Traitement des prisonniers 341.66 Fin de la guerre 341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire 341.68 Droit international 341.69 Crimes de guerre 341.7 Coopération internationale 341.72 Défense, sécurité, assistance militaire 341.73 Paix et désarmement, contréle des armements 341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire) 341.754 341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO 341.77 Droit pénal international 341.773 Terrorisme 341.775 Trafic de drogue 341.778 Génocide 341.78 Coopération judiciaire internationale 342 Droit constitutionnel et administratif 342.02 Constitutions et textes fondamentaux 342.03 Révision constitutionnelle 342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement 342.05 Pouvoir législatif 342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif 342.07 Droit électoral 342.07 : Droit électoral 342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes 342.085 Droits civiques 342.09 Administration locale 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel 343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense 343.02 Propriété publique 343.03 Finances publiques 343.04 Droit fiscal 343.04 : Droit fiscal 343.05 Impéts selon leur base 343.06 Impéts selon leur indice 343.07 Réglementation de l'activité économique 343.071 Protection du consommateur 343.071 : Protection du consommateur 343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées 343.077 Réglementation de l'industrie miniére 343.078 Réglementation du secteur secondaire 343.08 Réglementation du commerce 343.087 Commerce international 343.088 Commerce intérieur 343.09 Gestion des services publics 343.091 Généralit 343.092 Approvisionnement en eau et en énergie 343.093 Transport (généralités) 343.094 Transport routier 343.095 transport ferroviaire 343.096 Transport maritime et fluvial 343.097 Transport aérien 343.098 Transports locaux 343.099 Communications, information 343.099 : Communications, information 343.440 999 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture 344.01 Travail 344.01 : Travail 344.02 Assurances sociales, sécurité sociale 344.03 Assistance sociale 344.04 Santé publique 344.04 : Santé publique 344.046 344.05 Ordre public 344.052 344.052 : 344.06 Travaux publics 344.07 Education et enseignement 344.08 Echanges culturels et universitaires 344.09 Culture et religion 344.440 1 344.440 10269 344.440 12596 344.440 176179 344.440 32 344.440 32712 345 Droit pénal 345 : Droit pénal 345.02 Délits 345.03 Délinquants 345.04 Responsabilit 345.05 Procédure Criminelle 345.06 Preuves 345.07 Proc 345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs 345.440 285 346 Droit priv 346 : Droit privé 346.01 Droit des personnes et de la famille 346.01 : Droit des personnes et de la famille 346.012 Des personnes 346.013 346.013 : 346.015 Famille 346.016 Mariage 346.016 : Mariage 346.0166 Divorce 346.017 Parents et enfants 346.017 : Parents et enfants 346.0178 Adoption 346.018 346.018 : 346.02 Contrats et mandats 346.03 Délits : contre la personne, diffamation 346.04 Propriét 346.04 : Propriété 346.043 346.043 : 346.044 346.044 : 346.048 Droit d'auteur 346.05 Héritage, successions 346.05 : Héritage, successions 346.06 Associations (organisations) 346.06 : Associations (organisations) 346.064 Association é but non lucratif 346.065 Entreprises commerciales 346.066 346.066 : 346.07 Droit commercial 346.073 346.08 Banque et assurance 346.086 346.09 Valeurs mobiliéres et effets négociables 346.43 346.440 346.440 13 346.440 166 346.440 433 346.440 434 346.440 435 346.440 52 346.4404/34 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice 347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle,l'organisation, administration de la justice 347.01 Tribunaux 347.014 347.02 Tribunaux d'instance 347.03 Cours d'appel 347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale 347.05 Procédure judiciaire 347.06 Preuves 347.07 Proc 347.08 Procédure d'appel 347.09 Arbitrage 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires 349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter é 349 la notation 3-9 Table 2 349.44 
