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346.04 : Propriét
346 Droit priv
346 : Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
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346.012 Des personnes
346.013
346.013 :
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.016 : Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.017 : Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.018
346.018 :
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 : Propriété
346.043
346.043 :
346.044
346.044 :
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.05 : Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.06 : Associations (organisations)
346.064 Association é but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066
346.066 :
346.07 Droit commercial
346.073
346.08 Banque et assurance
346.086
346.09 Valeurs mobiliéres et effets négociables
346.43
346.440
346.440 13
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.440 435
346.440 52
346.4404/34
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346.01 Droit des personnes et de la famille
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346.05 Héritage, successions
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Choisir... son notaire / Delphine Grivé
Titre : Choisir... son notaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Delphine Grivé Editeur : Paris : Déclics Année de publication : 2006 Collection : Choisir Importance : 95 p Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84768-111-6 Prix : E 6.90 Mots-clés : LC706 031 Droit : notaire Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : 'Préserver, prévoir, donner, transmettre...' s'agissant de gestion de biens, voilà quatre acitivités pour lesquelles la formation en droit et l'agrément d'officier public d'un homme de loi, peut s'avérer indispensables. Quelle est la formation du notaire, quel est son domaine de compétence ? Quand s'avère-t-il nécessaire d'y avoir recours ? Quels critères examiner pour arrêter son choix ? Combien ça coûte ? En 95 pages, un petit guide rédigé par un spécialiste pour renseigner le néophyte. Choisir... son notaire [texte imprimé] / Delphine Grivé . - Paris : Déclics, 2006 . - 95 p ; 17 cm. - (Choisir) .
ISBN : 978-2-84768-111-6 : E 6.90
Mots-clés : LC706 031 Droit : notaire Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : 'Préserver, prévoir, donner, transmettre...' s'agissant de gestion de biens, voilà quatre acitivités pour lesquelles la formation en droit et l'agrément d'officier public d'un homme de loi, peut s'avérer indispensables. Quelle est la formation du notaire, quel est son domaine de compétence ? Quand s'avère-t-il nécessaire d'y avoir recours ? Quels critères examiner pour arrêter son choix ? Combien ça coûte ? En 95 pages, un petit guide rédigé par un spécialiste pour renseigner le néophyte. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5001-001724 333.3 GRI Livre Bibliothèque Agen Généralités Disponible Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption / Louis Bachoud
Titre : Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Bachoud ; Olivier Chazoule Editeur : Paris : Éd. du Seuil Année de publication : 1999 Importance : 250 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-032398-7 Prix : FF 95.00 Langues : Français Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Plus de 75% de la population française vit en ville. Nombreux sont ceux qui auront un jour à faire avec le droit de l'urbanisme qui reste largement ignoré des Français. Forts de ce constat éprouvé au cours de leur carrière, les deux auteurs de cet excellent manuel répondent à des questions comme : que faire en cas d'alignement, d'expropriation, de préemption ? Comment constituer un dossier, quels interlocuteurs contacter, comment former une association de défense pour organiser une risposte... Adresses utiles, glossaire des termes, documents administratifs. Guide des droits du citadin contre les abus de l'urbanisme : alignement, expropriation, préemption [texte imprimé] / Louis Bachoud ; Olivier Chazoule . - Paris : Éd. du Seuil, 1999 . - 250 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-02-032398-7 : FF 95.00
Langues : Français
Mots-clés : Droit privé guide pratique Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Plus de 75% de la population française vit en ville. Nombreux sont ceux qui auront un jour à faire avec le droit de l'urbanisme qui reste largement ignoré des Français. Forts de ce constat éprouvé au cours de leur carrière, les deux auteurs de cet excellent manuel répondent à des questions comme : que faire en cas d'alignement, d'expropriation, de préemption ? Comment constituer un dossier, quels interlocuteurs contacter, comment former une association de défense pour organiser une risposte... Adresses utiles, glossaire des termes, documents administratifs. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0027176470 346.04 BAC Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible 5012-5899 346.04 BAC Livre Bibliothèque Poitiers Généralités Disponible 0082371710 346.04 BAC Livre Bibliothèque Saintes Généralités Disponible Servitudes et mitoyenneté, le guide pratique / Sylvie Dibos-Lacroux
Titre : Servitudes et mitoyenneté, le guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Dibos-Lacroux ; Emmanuelle Vallas-Lenerz Editeur : Paris : Prat Année de publication : 2003 Collection : Guides pratiques pour tous Sous-collection : Logement Importance : 317 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-682-6 Prix : E 0.00 Mots-clés : 403 031 Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Servitudes privées et servitudes publiques, les questions de mitoyenneté, de bornage et de clôture sont des questions que chaque citoyen peut avoir à se poser et à résoudre un jour. Quel tribunal est compétent, les cas particuliers, comment résoudre les litiges, le tout illustré d'exemples courants, la jurisprudence... Un bon guide pratique rédigé par deux avocates au Barreau de Paris. Modèles de lettres. Textes de lois. Adresses utiles. Index. 317 p. Servitudes et mitoyenneté, le guide pratique [texte imprimé] / Sylvie Dibos-Lacroux ; Emmanuelle Vallas-Lenerz . - Paris : Prat, 2003 . - 317 p. ; 20 cm. - (Guides pratiques pour tous. Logement) .
ISBN : 978-2-85890-682-6 : E 0.00
Mots-clés : 403 031 Index. décimale : 346.04 Propriét Résumé : Servitudes privées et servitudes publiques, les questions de mitoyenneté, de bornage et de clôture sont des questions que chaque citoyen peut avoir à se poser et à résoudre un jour. Quel tribunal est compétent, les cas particuliers, comment résoudre les litiges, le tout illustré d'exemples courants, la jurisprudence... Un bon guide pratique rédigé par deux avocates au Barreau de Paris. Modèles de lettres. Textes de lois. Adresses utiles. Index. 317 p. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0065376470 346.04 DIB Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible