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346.016 : Mariage
346 Droit priv
346 : Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.01 : Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013
346.013 :
346.015 Famille
346.016 : Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.017 : Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.018
346.018 :
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriét
346.04 : Propriété
346.043
346.043 :
346.044
346.044 :
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.05 : Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.06 : Associations (organisations)
346.064 Association é but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066
346.066 :
346.07 Droit commercial
346.073
346.08 Banque et assurance
346.086
346.09 Valeurs mobiliéres et effets négociables
346.43
346.440
346.440 13
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.440 435
346.440 52
346.4404/34
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346.01 Droit des personnes et de la famille
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346.017 Parents et enfants
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346.05 Héritage, successions
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.016
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Guide des parents séparés : vos droits et ceux de vos enfants / Chantal Couturier-Léoni
Titre : Guide des parents séparés : vos droits et ceux de vos enfants Type de document : texte imprimé Auteurs : Chantal Couturier-Léoni ; Jacqueline Léoni Editeur : Paris : Syros Année de publication : 1995 Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84146-202-5 Prix : FF 95.00 Langues : Français Mots-clés : Divorce législation Famille monoparentale Séparation Index. décimale : 346.016 Mariage Résumé : Aujourd'hui, un foyer sur huit est monoparental. Quels sont exactement les droits et les devoirs des parents mariés, naturels ou adoptifs dans le cadre d'un divorce ou d'une séparation ? Quel statut, quel nom, quels droits pour l'enfant, que ses parents soient ou non mariés ? Et, bien d'autres questions litigieuses sont traitées dans ce guide pratique, clair et précis où de nombreux cas concrets viennent illustrer les données plus générales, avec renvoi aux textes de loi concernés. Guide des parents séparés : vos droits et ceux de vos enfants [texte imprimé] / Chantal Couturier-Léoni ; Jacqueline Léoni . - Paris : Syros, 1995 . - ; 25 cm.
ISBN : 978-2-84146-202-5 : FF 95.00
Langues : Français
Mots-clés : Divorce législation Famille monoparentale Séparation Index. décimale : 346.016 Mariage Résumé : Aujourd'hui, un foyer sur huit est monoparental. Quels sont exactement les droits et les devoirs des parents mariés, naturels ou adoptifs dans le cadre d'un divorce ou d'une séparation ? Quel statut, quel nom, quels droits pour l'enfant, que ses parents soient ou non mariés ? Et, bien d'autres questions litigieuses sont traitées dans ce guide pratique, clair et précis où de nombreux cas concrets viennent illustrer les données plus générales, avec renvoi aux textes de loi concernés. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0038026470 346.016 COU Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible Le guide pratique du divorce et de la séparation / Caroline Frémiot-Betscher
Titre : Le guide pratique du divorce et de la séparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Frémiot-Betscher Editeur : Paris : J. Grancher Année de publication : 2002 Collection : Guides pratiques et juridiques Importance : 300 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7339-0765-8 Prix : FF 0.00 Mots-clés : TH2 031 Index. décimale : 346.016 Mariage Le guide pratique du divorce et de la séparation [texte imprimé] / Caroline Frémiot-Betscher . - Paris : J. Grancher, 2002 . - 300 p. ; 22 cm. - (Guides pratiques et juridiques) .
ISBN : 978-2-7339-0765-8 : FF 0.00
Mots-clés : TH2 031 Index. décimale : 346.016 Mariage Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0045186470 346.016 FRE Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible Pensions alimentaires : faites respecter vos droits / Emmanuelle Vallas-Lenerz
Titre : Pensions alimentaires : faites respecter vos droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle Vallas-Lenerz Editeur : Paris : Prat Année de publication : 2001 Collection : Les guides pour tous Importance : 350 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-517-1 Prix : FF 0.00 Note générale : 3 Mots-clés : 5-01 031 Pension alimentaire Divorce : législation Index. décimale : 346.016 Mariage Résumé : Qu'est-ce que l'obligation alimentaire ? Qui est tenu à l'obligation alimentaire ? Qui fixe le montant ? Qu'est-ce que la notion de besoin ? Que se passe-t-il en cas de décès du débiteur ou du créditeur ? Quel tribunal saisir ? Quelle fiscalité ?... Toutes ces questions et bien d'autres aussi essentielles sont évoquées dans la première édition de ce guide qui rendra de grands services aux personnes concernées. Pensions alimentaires : faites respecter vos droits [texte imprimé] / Emmanuelle Vallas-Lenerz . - Paris : Prat, 2001 . - 350 p. ; 21 cm. - (Les guides pour tous) .
ISBN : 978-2-85890-517-1 : FF 0.00
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Mots-clés : 5-01 031 Pension alimentaire Divorce : législation Index. décimale : 346.016 Mariage Résumé : Qu'est-ce que l'obligation alimentaire ? Qui est tenu à l'obligation alimentaire ? Qui fixe le montant ? Qu'est-ce que la notion de besoin ? Que se passe-t-il en cas de décès du débiteur ou du créditeur ? Quel tribunal saisir ? Quelle fiscalité ?... Toutes ces questions et bien d'autres aussi essentielles sont évoquées dans la première édition de ce guide qui rendra de grands services aux personnes concernées. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0013196470 346.016 VAL Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible