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Détail de l'indexation
340 : Le droit
34
340.092
340.1 philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit compar
340.3 Réforme du droit
340.5 Systémes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 é 340.5
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international priv
341 Droit international
341.01
341.02 Divers
341.026 Traités (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.2 La communauté mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Sociét
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Européennes
341.242 2083
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les riviéres
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace aérien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.48 : Les personnes
341.480 2
341.481 Droits de l'homme
341.482 Nationalité, citoyennet
341.485 72
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 Réglements pacifiques
341.55 Jugements, arréts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 Méthodes utilisées pour le réglement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 Généralit
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralit
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.68 Droit international
341.69 Crimes de guerre
341.7 Coopération internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et désarmement, contréle des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.754
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir législatif
342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif
342.07 Droit électoral
342.07 : Droit électoral
342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Propriété publique
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.04 : Droit fiscal
343.05 Impéts selon leur base
343.06 Impéts selon leur indice
343.07 Réglementation de l'activité économique
343.071 Protection du consommateur
343.071 : Protection du consommateur
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie miniére
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Gestion des services publics
343.091 Généralit
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
343.099 : Communications, information
343.440 999
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.01 : Travail
344.02 Assurances sociales, sécurité sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.04 : Santé publique
344.046
344.05 Ordre public
344.052
344.052 :
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.440 1
344.440 10269
344.440 12596
344.440 176179
344.440 32
344.440 32712
345 Droit pénal
345 : Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilit
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Proc
345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs
345.440 285
346 Droit priv
346 : Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.01 : Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013
346.013 :
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.016 : Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.017 : Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.018
346.018 :
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriét
346.04 : Propriété
346.043
346.043 :
346.044
346.044 :
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.05 : Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.06 : Associations (organisations)
346.064 Association é but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066
346.066 :
346.07 Droit commercial
346.073
346.08 Banque et assurance
346.086
346.09 Valeurs mobiliéres et effets négociables
346.43
346.440
346.440 13
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.440 435
346.440 52
346.4404/34
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle,l'organisation, administration de la justice
347.01 Tribunaux
347.014
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Proc
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter é 349 la notation 3-9 Table 2
349.44
340.092
340.1 philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit compar
340.3 Réforme du droit
340.5 Systémes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 é 340.5
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international priv
341 Droit international
341.01
341.02 Divers
341.026 Traités (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.2 La communauté mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Sociét
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Européennes
341.242 2083
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les riviéres
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace aérien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.48 : Les personnes
341.480 2
341.481 Droits de l'homme
341.482 Nationalité, citoyennet
341.485 72
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 Réglements pacifiques
341.55 Jugements, arréts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 Méthodes utilisées pour le réglement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 Généralit
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralit
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.68 Droit international
341.69 Crimes de guerre
341.7 Coopération internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et désarmement, contréle des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.754
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir législatif
342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif
342.07 Droit électoral
342.07 : Droit électoral
342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Propriété publique
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.04 : Droit fiscal
343.05 Impéts selon leur base
343.06 Impéts selon leur indice
343.07 Réglementation de l'activité économique
343.071 Protection du consommateur
343.071 : Protection du consommateur
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie miniére
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Gestion des services publics
343.091 Généralit
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
343.099 : Communications, information
343.440 999
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.01 : Travail
344.02 Assurances sociales, sécurité sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.04 : Santé publique
344.046
344.05 Ordre public
344.052
344.052 :
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.440 1
344.440 10269
344.440 12596
344.440 176179
344.440 32
344.440 32712
345 Droit pénal
345 : Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilit
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Proc
345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs
345.440 285
346 Droit priv
346 : Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.01 : Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013
346.013 :
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.016 : Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.017 : Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.018
346.018 :
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriét
346.04 : Propriété
346.043
346.043 :
346.044
346.044 :
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.05 : Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.06 : Associations (organisations)
346.064 Association é but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066
346.066 :
346.07 Droit commercial
346.073
346.08 Banque et assurance
346.086
346.09 Valeurs mobiliéres et effets négociables
346.43
346.440
346.440 13
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.440 435
346.440 52
346.4404/34
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle,l'organisation, administration de la justice
347.01 Tribunaux
347.014
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Proc
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter é 349 la notation 3-9 Table 2
349.44
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La justice pour les nuls / Emmanuel Pierrat
Titre : La justice pour les nuls Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Pierrat Editeur : Paris : First Année de publication : 2007 Collection : Pour les nuls Importance : 307 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7540-0553-1 Prix : E 22.90 Mots-clés : LC308 Droit Justice // Histoire 032 Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Quelles ont été les grandes étapes de la construction de notre système juridique actuel, de l'Antiquité romaine à la IIIe République en passant par la Révolution ? Comment fonctionnent les institutions judiciaires ? Quels sont les acteurs du grand théâtre de la justice ? Rappel de dix personnalités marquantes du droit français et textes fondamentaux. Aperçu sur dix horreurs et erreurs judiciaires... Un guide sympathique pour un sujet un peu moins aride grâce à cet ouvrage illustré très synthétique. Glossaire. Index. 307 p. La justice pour les nuls [texte imprimé] / Emmanuel Pierrat . - Paris : First, 2007 . - 307 p. ; 23 cm. - (Pour les nuls) .
ISBN : 978-2-7540-0553-1 : E 22.90
Mots-clés : LC308 Droit Justice // Histoire 032 Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Quelles ont été les grandes étapes de la construction de notre système juridique actuel, de l'Antiquité romaine à la IIIe République en passant par la Révolution ? Comment fonctionnent les institutions judiciaires ? Quels sont les acteurs du grand théâtre de la justice ? Rappel de dix personnalités marquantes du droit français et textes fondamentaux. Aperçu sur dix horreurs et erreurs judiciaires... Un guide sympathique pour un sujet un peu moins aride grâce à cet ouvrage illustré très synthétique. Glossaire. Index. 307 p. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0215143380 340 PIE Livre Bibliothèque Bordeaux Généralités Disponible 0100736470 340 PIE Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible Le petit livre de la justice / Stéphanie Duval
Titre : Le petit livre de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Duval ; Jacques Azam Editeur : Paris : Bayard Jeunesse Année de publication : 2006 Collection : Les petits livres pour comprendre la vie num. 9 Importance : 51 p. Présentation : ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7470-2008-4 Prix : E 0.00 Mots-clés : LC107 096 Justice : France Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Un petit livre clair et utile qui explique aux enfants comment la justice en France fonctionne pour faire respecter les règles nécessaires à la vie en société. A travers une série de courts chapitres auxquels les dessins de Jacques Azam apportent une bonne dose d'humour, il présente un certain nombre de notions (juste/pas juste...), les bases du droit (lois, jurisprudence...), évoque l'indépendance de la justice, les grandes idées (présomption d'innocence...), décrit les acteurs (magistrats, greffier, avocats...), les différentes juridictions, la justice pour les mineurs ou encore le déroulement d'un procès pénal. Lexique. 19x16 cm. > 8/9 ans. Le petit livre de la justice [texte imprimé] / Stéphanie Duval ; Jacques Azam . - Paris : Bayard Jeunesse, 2006 . - 51 p. : ill. en coul. ; 19 cm. - (Les petits livres pour comprendre la vie; 9) .
ISBN : 978-2-7470-2008-4 : E 0.00
Mots-clés : LC107 096 Justice : France Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Un petit livre clair et utile qui explique aux enfants comment la justice en France fonctionne pour faire respecter les règles nécessaires à la vie en société. A travers une série de courts chapitres auxquels les dessins de Jacques Azam apportent une bonne dose d'humour, il présente un certain nombre de notions (juste/pas juste...), les bases du droit (lois, jurisprudence...), évoque l'indépendance de la justice, les grandes idées (présomption d'innocence...), décrit les acteurs (magistrats, greffier, avocats...), les différentes juridictions, la justice pour les mineurs ou encore le déroulement d'un procès pénal. Lexique. 19x16 cm. > 8/9 ans. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0089276470 340 DUV Livre Bibliothèque Hendaye Généralités Disponible 5014-004448 J 340 DUV Livre Bibliothèque Niort Sciences sociales Disponible